2-3 questions concernant la vente de ma Supra en France

[supra-man]

Salut tout le monde

voilà j'ai peut être un acheteur sur Chambéry et je voudrais savoir qu'elles démarchent il doit faire pour ramener ma supra en France?

Donc il s'agit d'un model Suisse TT automatic de 1994...

Je crois avoir compris qu'il devra payer à la douane 2 taxes une de 20% + une de 10%....

Ensuite je crois également savoir qu'il doit se procurer des plaques provisoires ou d'importation, mais je sais pas comment celà se passe...les plaques il les prend en France ou en Suisse? Il doit faire une demande au préalable? Prix? etc.....

Voilà si quelqu'un pouvait me donner la marche à suivre pour un de vos compatriote se serait vraiment super sympa.

A+

[sylvain]

pour etre honnete les démarches pour la suisse aucune idée!

au pire qu'il aille se renseigner auprés de la drire ou d'une préfecture!

[Neo-52]

Moi la mienne etait suisse, mais le proprio avait deja fait une partie des demarches, c'est a dire qu'il me la vendue en "plaques provisoires francaises"...

En gros il faut qu'il s'acquitte des taxes a la douane (je ne sais pas le montant), qu'il fasse une demande en prefecture pour des plaques provisoires (valables 15 jours il me semble), ensuite il doit passer le Controle technique en France, faire une demande de certificat de conformité a Toyota France ou a la Drire (la Drire etait 20€ moins cher que toyota pour ma MKIII).

Et quand il a tout les papiers, il doit se presenter a nouveau a la prefecture pour l'immatriculation de sa belle...

Un peu chiantes les demarches, surtout ne pas oublier le certificat de dedouanement remis par la douane, la prefecture en a besoin pour l'immatriculation provisoire je crois...


Le mieux reste encore pour lui de telephoner a la douane et a sa prefecture pour avoir les infos exactes...

[supra-man]

Merci Neo

Je me permets d'imprimer ton message et je le lui donnairais.

Encore merci

[Nosman]

voila se que j'ai pu collecte a l'epoque ou je cherche une auto suisse

1) Si le véhicule est d'orgine CE (donc pas pour les américaines ou japonaises par ex.), se procurer le formulaire EUR 1 chez les douanes Suisse (Taxe: 20 francs suisse).
Ca évite de payer les 10 % des droits de douane français.

2) Se présenter dans un bureau des douanes françaises (même à l'intérieur de la France) et payer la TVA de 19,6 %, ou dans le cas d'une voiture de collection de 5,5%.
Présenter le formulaire EUR 1.

3) Les douanes établiront le fomulaire 846 A qu'il faut joindre au dossier de demande d'immatriculation.

4) Demander au constructeur ou importateur la "Notice descriptive du véhicule" ET "L'attestation de conformité".
Ca peut coûter cher (Jaguar par ex. prend 119 euros).

5) Direction DRIRE qui examine le dossier - et l'accepte ou pas!


et en supplément une personne qui la fais

La CG suisse.
Act de vente effectué avec le garage ou particulier.(sur le quel doit figurer le montant d'achat)
Carte d'identité.

1°) Passage douane Suisse
Ils remplissent le papier et vous ne payer RIEN du tout a la Suisse!!!

2°) Vous récupérez le papier qu'ils vous donnent pour dédouanement en France. (gratuit!!!)

3°) Passage douane France

CG suisse
Carte d'identité
Justificatif de domicile
Act de vente
Papier de la douane Suisse.
Facture d'achat (preuve d'achat talon de chèque ou ordre de virement)
La voiture doit être obligatoirement présent!!!!

Vous êtes au guichet et ils font tout LOL, ils remplissent tout seul les papiers!
Les frais sont de 32 ou 33% du montant de la voiture pour une voiture Japonaise, comme elle est Hors CEE il y a 6% de majoration en plus...
Petit bémol il peuvent souhaiter voir l'état du véhicule...pas toujours...donc si vous faites une fausse facture pour payer moins soyez raisonnables!!!

Ensuite pour ce qui est de l'immatriculation rien de difficile, si le véhicule existe deja en France (ex ITR) c'est la procédure habituelle.
demande d'immatriculation + CT a jour.
Et oui y a un et le Certificat de conformité Européenne qui peut vous être délivré GRATUITEMENT par le Garage Suisse où la voiture a été vendu la première fois!!car les Suisses ont du les faire faire homologuer!!!

[Neo-52]

Non Nosman le certificat de conformité doit etre obligatoirement delivré par Toyota France ou par la Drire, moi j'en avait un delivré par Toyota Suisse et il etait en tout point identique a celui de Toyota france mis a part le tampon et la signature en bas, et la Prefecture me la refusé...

[supra-man]

Merci les mecs, c'est super sympa

J'imprime et je lui donne tout...il est déjà passé à la DRIRE et chez un Garage Toyota français hier..

Encore merci

[clapyohandz]

si tu as des pièces dont tu veux te séparé pm moi jeune homme !
david

[supra-man]

^Non désolé je ne fais pas à la pièce...c'est tout ou rien

Normalement elle est vendue à l'un de vos compatriote

[sylvain]

Normalement elle est vendue à l'un de vos compatriote

tant mieux une belle de plus de part chez nous

[clapyohandz]

^Non désolé je ne fais pas à la pièce...c'est tout ou rien

Normalement elle est vendue à l'un de vos compatriote

pas de soucis ! la france te remercie de lui confier une supra de plus !
si tu l'avais vendue avant je l'aurai prise, j'ai toujour revé d'avoir une supra blanche.