stouf 28 a écrit:
Si je ne dis pas de bêtise il n'y a pas de tva sur les objets d'occasion.
Par contre il y aura des frais de douanes, qui eux dépendent uniquement de la valeur de l'objet et non des FDP.
Par contre je ne sais pas comment calculer les frais de douanes.
Brut ça fait du 750 € environ fdp compris, c'est correct mais les frais de douanes vont pas êtres donnés !

il n' y a pas de TVA française si tu peux prouver que l'objet que tu achètes a déjà été soumis à la TVA française : en gros et en l'espèce, le moteur a été acheté en France par le ricain à un français (qui a payé la TVA), qui l'exporte, et toi tu le rachètes plus tard et tu le ré-importes : si tout le monde a conservé les documents de dédouanement et que tu peux prouver que l'origine du bien (pas le pays de provenance) est la France, tu n'as pas de TVA (ça c'est si tu vis dans le monde des Bisounours).
donc pour toi (et comme dit K1), même d'occasion, parceque les USA sont un pays tiers à l'UE, tu as la TVA à payer.
tu prends le prix du bien, tu ajoutes les frais de transport : tu as ton prix total.
les droits de douanes pour un moteur sont de 4,20% et s'appliquent au prix total.
La TVA (19,6%) s'applique ensuite à ce nouveau montant.
Pour finir, tu as en plus entre 10€ et 30€ de frais de dossier ponctionnés par le transporteur.